Mentions légales

Les informations publiques essentielles du site

Cette page regroupe les informations d’identification, les coordonnées de contact et les principaux éléments publics utiles à la conformité d’un site commercial.

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Ces informations améliorent la transparence du site public. Certaines données d’entreprise doivent encore être validées ou complétées lorsque cela s’applique.

Dernière mise à jour : 20 mars 2026

1. Exploitant du site

Nom commercial
Création Nowis
Nom légal
À compléter avant mise en ligne si différent du nom commercial.
NEQ / identifiant d’entreprise
À compléter si l’activité doit être identifiée publiquement.
Région d’activité
Québec, Canada
Adresse postale
Adresse postale à compléter avant mise en ligne.

3. Cookies essentiels déclarés

nowis_session

Finalité : Maintenir la session utilisateur dans les sections nécessitant une authentification.

Durée maximale : 30 jours maximum

Au moment de cette version, le site public n’installe pas de cookie publicitaire ou analytique non essentiel de façon déclarée.

Si des outils d’analyse, de publicité, de reciblage ou d’intégration tiers déposant des traceurs non essentiels sont ajoutés, un mécanisme de consentement préalable devra être mis en place avant leur activation.

4. Points à compléter avant prétendre à une conformité complète

  • !Renseigner le nom légal exact si différent de « Création Nowis ».
  • !Ajouter l’adresse postale réelle de l’exploitant.
  • !Ajouter le NEQ ou l’identifiant d’entreprise si applicable.
  • !Faire valider les textes par un juriste si le site est exploité commercialement de façon active.